Autorisation d’urbanisme PA n°02628117R0005 à ROMANS SUR ISERE (26100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02628117R0005). Le projet est situé au 7 RUE HONORE DAUMIER - TRICOT à ROMANS SUR ISERE (26100). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 1 décembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 7 RUE HONORE DAUMIER - TRICOT, ROMANS SUR ISERE (26100).
Références cadastrales : CI, 8, CI, 8, CI, 8.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE GERENTHON (SIREN 419031810, SIRET 41903181000015, APE 71.12B, catégorie juridique 5710, localité GENISSIEUX (26750)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 320 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02628117R0005
- Code commune INSEE : 26281 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ROMANS SUR ISERE (26100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 320 m².