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Autorisation d’urbanisme PA n°02628115R0004 à ROMANS SUR ISERE (26100) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02628115R0004). Le projet est situé au COQUILLARD à ROMANS SUR ISERE (26100). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : COQUILLARD, ROMANS SUR ISERE (26100).

Références cadastrales : AR, 160, AR, 160.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ENTREPRISE DROMOISE DE CONSTRUCTION (SIREN 437180326, SIRET 43718032600054, APE 43.99C, catégorie juridique 5599, localité VALENCE (26000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 13 526 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02628115R0004
  • Code commune INSEE : 26281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ROMANS SUR ISERE (26100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 526 m².