Permis d’aménager à La Romaine (70130) autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/05/25 à La Romaine à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2020, autorisé le 25 mai 2020 par la commune de La Romaine. Implanté RUE de l Ermitage, à La Romaine (70130), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de le Village de Vezet.
Le projet est porté par COMMUNE DE LA ROMAINE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
La Romaine compte 518 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE DE LA ROMAINE (SIREN 200053056, SIRET 20005305600012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité La Romaine (70130)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2020/05/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 juin 2020. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Romaine (70130). Le terrain couvre 0 m².
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