Autorisation d’urbanisme PA n°0773901900001 à ROISSY EN BRIE (77680) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0773901900001). Le projet est situé au Chemin de la Patrouille - à ROISSY EN BRIE (77680). Le projet se situe dans le département Seine-et-Marne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 26 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de la Patrouille -, ROISSY EN BRIE (77680).
Références cadastrales : C, 46, C, 47, C, 48.
Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX (SIREN 392244935, SIRET 39224493500020, APE 38.21Z, catégorie juridique 5710, localité DAMMARTIN EN GOELE (77230)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 336 298 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 octobre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0773901900001
- Code commune INSEE : 77390 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ROISSY EN BRIE (77680). Les principaux éléments portent sur parcelle de 336 298 m².