← Retour à la liste des autorisations sur la commune Roinville

Permis d’aménager à Roinville (28700) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/12/27 à Roinville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 27 décembre 2016 par la commune de Roinville. Implanté RTE de la Gare, à Roinville (28700), dans le département d’Eure-et-Loir, en Centre.

Le projet est porté par CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Roinville compte 576 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE de la Gare, Roinville (28700).

Références cadastrales : ZH, 57, ZH, 55.

Région : Centre • Département : Eure-et-Loir.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE (SIREN 200069953, SIRET 20006995300012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Epernon (28230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/12/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0283171600002
  • Code commune INSEE : 28317 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Roinville (28700). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Roinville (28700)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Roinville