Autorisation d’urbanisme PA n°05758923B0001 à ROHRBACH-LES-BITCHE (57410) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05758923B0001). Le projet est situé au RUE DE MONTBRONN à ROHRBACH-LES-BITCHE (57410). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 14 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE MONTBRONN, ROHRBACH-LES-BITCHE (57410).
Références cadastrales : 36, 187, 36, 264.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC DU PAYS DE BITCHE (SIREN 200069441, SIRET 20006944100018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité BITCHE (57232)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 32 926 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05758923B0001
- Code commune INSEE : 57589 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ROHRBACH-LES-BITCHE (57410). Les principaux éléments portent sur parcelle de 32 926 m².