Permis d’aménager à Rogny-Les-Sept-Ecluses (89220) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/08/27 à ROGNY-LES-SEPT-ECLUSES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2022, autorisé le 27 août 2022 par la commune de ROGNY-LES-SEPT-ECLUSES. Implanté SUR LE DOMAINE PUBLIC, à Rogny-Les-Sept-Ecluses (89220), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ROGNY-LES-SEPT-ECLUSES compte 685 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : SUR LE DOMAINE PUBLIC, Rogny-Les-Sept-Ecluses (89220).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT-FARGEAU (89170).
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rogny-Les-Sept-Ecluses (89220). Le terrain couvre 0 m².
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