Autorisation d’urbanisme PA n°08519124Y0001 à LA ROCHE SUR YON (85000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08519124Y0001). Le projet est situé au 50 CHEMIN DE LA BROSSARDIERE à LA ROCHE SUR YON (85000). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 9 décembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 50 CHEMIN DE LA BROSSARDIERE, LA ROCHE SUR YON (85000).
Références cadastrales : BH, 173, BH, 174, BH, 175.
Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EUROPEAN HOMES 386 (SIREN 925290314, SIRET 92529031400010, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité PARIS 01 (75001)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 13 520 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08519124Y0001
- Code commune INSEE : 85191 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA ROCHE SUR YON (85000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 520 m².