← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Roche-sur-Yon

Autorisation d’urbanisme PA n°08519115Y0001 à LA ROCHE SUR YON (85000) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08519115Y0001). Le projet est situé au RUE PHILIPPE LEBON à LA ROCHE SUR YON (85000). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 20 février 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE PHILIPPE LEBON, LA ROCHE SUR YON (85000).

Références cadastrales : EM, 52, EM, 62, EM, 63.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES FLANERIES (SIREN 403856693, SIRET 40385669300029, APE 68.20B, catégorie juridique 5599, localité LA ROCHE SUR YON (85000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 600 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 juillet 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08519115Y0001
  • Code commune INSEE : 85191 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA ROCHE SUR YON (85000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 12 600 m².