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Permis d’aménager à Roche-La-Moliere (42230) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/07/18 à ROCHE-LA-MOLIERE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 18 juillet 2023 par la commune de ROCHE-LA-MOLIERE. Implanté CITE DU MOULIN, à Roche-La-Moliere (42230), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SAINT-ETIENNE METROPOLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ROCHE-LA-MOLIERE compte 9 863 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CITE DU MOULIN, Roche-La-Moliere (42230).

Références cadastrales : AM, 231, AM, 31, AM, 223.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAINT-ETIENNE METROPOLE (SIREN 244200770, SIRET 24420077000117, APE 84.11Z, catégorie juridique 7344, localité SAINT ETIENNE (42006)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 074 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04218923L0001
  • Code commune INSEE : 42189 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Roche-La-Moliere (42230). Le terrain couvre 5 074 m².

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