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Permis d’aménager à Roche-La-Moliere (42230) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/03/24 à ROCHE-LA-MOLIERE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 24 mars 2022 par la commune de ROCHE-LA-MOLIERE. Implanté 1 RUE VICTOR HUGO, à Roche-La-Moliere (42230), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DE ROCHE LA MOLIERE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ROCHE-LA-MOLIERE compte 9 863 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE VICTOR HUGO, Roche-La-Moliere (42230).

Références cadastrales : AI, 33.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE ROCHE LA MOLIERE (SIREN 214201899, SIRET 21420189900017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ROCHE-LA-MOLIERE (42230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 13 390 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/03/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04218922L0001
  • Code commune INSEE : 42189 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Roche-La-Moliere (42230). Le terrain couvre 13 390 m².

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