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Permis d’aménager à Roche La Moliere (42230) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/12/17 à ROCHE LA MOLIERE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 17 décembre 2013 par la commune de ROCHE LA MOLIERE. Implanté CHEMI GABRIEL FAURE, à Roche La Moliere (42230), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ROCHE LA MOLIERE compte 9 863 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMI GABRIEL FAURE, Roche La Moliere (42230).

Références cadastrales : BN, 400, BN, 399, BN, 395.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT ETIENNE (42000).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/12/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04218913L0001
  • Code commune INSEE : 42189 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Roche La Moliere (42230). Le terrain couvre 0 m².

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