Autorisation d’urbanisme PA n°07422320C0001 à LA RIVIERE-ENVERSE (74440) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07422320C0001). Le projet est situé au PETIT MARVEL à LA RIVIERE-ENVERSE (74440). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 18 décembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : PETIT MARVEL, LA RIVIERE-ENVERSE (74440).
Références cadastrales : 0B, 1066, 0B, 2483, 0B, 2482.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
IMMOBILIERE ARNAUD SAGE (SIREN 788892404, SIRET 78889240400013, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité LA ROCHE SUR FORON (74800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 824 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 août 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07422320C0001
- Code commune INSEE : 74223 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA RIVIERE-ENVERSE (74440). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 824 m².