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Permis d’aménager à Rives Dervoises (52220) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/08/16 à RIVES DERVOISES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 16 août 2022 par la commune de RIVES DERVOISES. Implanté 44 Grande Rue de Louze, à Rives Dervoises (52220), dans le département d’Haute-Marne, en Champagne-Ardenne.

Le projet est porté par COMMUNE DE RIVES DERVOISES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

RIVES DERVOISES compte 1 314 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 44 Grande Rue de Louze, Rives Dervoises (52220).

Références cadastrales : AD, 18.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE RIVES DERVOISES (SIREN 200059251, SIRET 20005925100013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité RIVES DERVOISES (52220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 747 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/08/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0524112200001
  • Code commune INSEE : 52411 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rives Dervoises (52220). Le terrain couvre 747 m².

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