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Permis d’aménager à Rivecourt (60126) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/03/23 à RIVECOURT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2021, autorisé le 23 mars 2021 par la commune de RIVECOURT. Implanté Rue de la Republique, à Rivecourt (60126), dans le département d’Oise, en Picardie.

Le projet est porté par COMMUNE DE RIVECOURT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

RIVECOURT compte 625 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Republique, Rivecourt (60126).

Références cadastrales : D, 77, D, 53, D, 76.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE RIVECOURT (SIREN 216005348, SIRET 21600534800018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité RIVECOURT (60126)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 195 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/03/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06054021T0001
  • Code commune INSEE : 60540 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rivecourt (60126). Le terrain couvre 2 195 m².

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