Permis d’aménager à Risoul (05600) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/03/30 à Risoul à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2022, autorisé le 30 mars 2022 par la commune de Risoul. Implanté Lieu-dit Clot des Bruns, à Risoul (05600), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Clot des Bruns.
Le projet est porté par L.S.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Risoul compte 660 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Clot des Bruns, Risoul (05600).
Références cadastrales : D, 1292, D, 1290, D, 1289.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
L.S (SIREN 523973816, SIRET 52397381600011, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité Cassis (13260)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00511921H0004
- Code commune INSEE : 05119 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Risoul (05600). Le terrain couvre 0 m².