Permis d’aménager à Risoul (05600) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/06/10 à Risoul à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 10 juin 2013 par la commune de Risoul. Implanté Lieu-dit Les Isclasses, à Risoul (05600), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Les Isclasses.
Le projet est porté par COMMUNE DE RISOUL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Risoul compte 660 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Les Isclasses, Risoul (05600).
Références cadastrales : A, 173.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE RISOUL (SIREN 210501193, SIRET 21050119300010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Risoul (05600)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00511913H0001
- Code commune INSEE : 05119 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Risoul (05600). Le terrain couvre 0 m².