Le permis délivré le 2013/06/30 à Rioz à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 30 juin 2013 par la commune de Rioz. Implanté Lieu-dit Canton de Pelson, à Rioz (70190), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Canton de Pelson.
Le projet est porté par COMMUNE DE RIOZ.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Rioz compte 2 420 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Canton de Pelson, Rioz (70190).
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rioz (70190). Le terrain couvre 0 m².
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