Autorisation d’urbanisme PA n°04218422V2004 à RIORGES !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04218422V2004). Le projet est situé au RUE PIERRE SEMARD à RIORGES. Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 21 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE PIERRE SEMARD, RIORGES.
Références cadastrales : BA, 25, BA, 27, BA, 29.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NOVIM (SIREN 584504864, SIRET 58450486401142, APE 42.99Z, catégorie juridique 5515, localité SAINT ETIENNE (42000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 21 330 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 décembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04218422V2004
- Code commune INSEE : 42184 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à RIORGES. Les principaux éléments portent sur parcelle de 21 330 m².