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Autorisation d’urbanisme PA n°04218422V2001 à RIORGES (42153) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04218422V2001). Le projet est situé au RUE PIERRE SEMARD à RIORGES (42153). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 mai 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE PIERRE SEMARD, RIORGES (42153).

Références cadastrales : BA, 27, BA, 25.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOVIM (SIREN 584504864, SIRET 58450486401142, APE 42.99Z, catégorie juridique 5515, localité SAINT ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 910 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04218422V2001
  • Code commune INSEE : 42184 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à RIORGES (42153). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 910 m².