Autorisation d’urbanisme PA n°01131523D0001 à RIEUX MINERVOIS (11160) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01131523D0001). Le projet est situé au Rue de l'Aubepine à RIEUX MINERVOIS (11160). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 8 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue de l'Aubepine, RIEUX MINERVOIS (11160).
Références cadastrales : AE, 253, AE, 254, AE, 255.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE RIEUX-MINERVOIS (SIREN 211103155, SIRET 21110315500019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité RIEUX MINERVOIS (11160)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 931 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01131523D0001
- Code commune INSEE : 11315 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à RIEUX MINERVOIS (11160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 931 m².