Permis d’aménager à Ribaute Les Tavernes (30720) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/01/07 à RIBAUTE LES TAVERNES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2019, autorisé le 7 janvier 2020 par la commune de RIBAUTE LES TAVERNES. Implanté LOUS CROSES, à Ribaute Les Tavernes (30720), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Chemin des Crozes et Berard de Malavas.
Le projet est porté par SAS FONCIERE BAMA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
RIBAUTE LES TAVERNES compte 2 057 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOUS CROSES, Ribaute Les Tavernes (30720).
Références cadastrales : AR, 297.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SAS FONCIERE BAMA (SIREN 388849200, SIRET 38884920000034, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité NIMES (30900)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 mars 2021. L’achèvement a été déclaré le 4 juin 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 1 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03021419C0002
- Code commune INSEE : 30214 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ribaute Les Tavernes (30720). Le terrain couvre 0 m².