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Permis d’aménager à Rezonville (57130) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/06/16 à REZONVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2021, autorisé le 16 juin 2021 par la commune de REZONVILLE. Implanté 3 5 7 Impasse de la Beaupre, à Rezonville (57130), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par COMMUNE DE REZONVILLE-VIONVILLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

REZONVILLE compte 495 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 5 7 Impasse de la Beaupre, Rezonville (57130).

Références cadastrales : 01, 105, 01, 106, 01, 107.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE REZONVILLE-VIONVILLE (SIREN 200085231, SIRET 20008523100013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité REZONVILLE VIONVILLE (57130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 1 449 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05757821C0001
Code commune INSEE : 57578 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rezonville (57130). Le terrain couvre 1 449 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57578
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	05757821C0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-06-16
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE REZONVILLE-VIONVILLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	200085231
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	20008523100013
Code postal du demandeur	57130
Localité du demandeur	REZONVILLE VIONVILLE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	3 5 7
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Impasse de la Beaupre
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	REZONVILLE
Code postal du terrain	57130
sec_cadastre1	01
num_cadastre1	105
sec_cadastre2	01
num_cadastre2	106
sec_cadastre3	01
num_cadastre3	107
Superficie du terrain	1449
Code zone opératoire	4
COMM_NORM	-