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Permis d’aménager à Reyssouze (01190) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/10/20 à Reyssouze à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 20 octobre 2023 par la commune de Reyssouze. Implanté Grande Rue, à Reyssouze (01190), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par ALPHIS IMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Reyssouze compte 1 010 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Grande Rue, Reyssouze (01190).

Références cadastrales : AR, 171, AR, 173, AR, 166.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALPHIS IMMO (SIREN 911966646, SIRET 91196664600018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité BEAUNE (21200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 647 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/10/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00132323D0003
  • Code commune INSEE : 01323 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Reyssouze (01190). Le terrain couvre 5 647 m².

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