← Retour à la liste des autorisations sur la commune Revonnas

Permis d’aménager à Revonnas (01250) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/02/02 à Revonnas à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 2 février 2024 par la commune de Revonnas. Implanté route departementale n_ 52, à Revonnas (01250), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de EPINAYS D EN BAS.

Le projet est porté par CYRIL LABE IMMOBILIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Revonnas compte 896 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route departementale n_ 52, Revonnas (01250).

Références cadastrales : ZA, 155, ZA, 156, ZA, 154.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CYRIL LABE IMMOBILIER (SIREN 482616703, SIRET 48261670300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Dommartin (69380)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/02/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00132122B0003
  • Code commune INSEE : 01321 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Revonnas (01250). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Revonnas (01250)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Revonnas