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Permis d’aménager à Remilly Les Marais (50570) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/06/16 à Remilly Les Marais à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 16 juin 2017 par la commune de Remilly Les Marais. Implanté RUE SAINT ANTOINE- MESNIL-VIGO, à Remilly Les Marais (50570), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Remilly Les Marais compte 1 058 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE SAINT ANTOINE- MESNIL-VIGO, Remilly Les Marais (50570).

Références cadastrales : A, 325.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Remilly Les Marais (50570).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 octobre 2017. L’achèvement a été déclaré le 4 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 25 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05043117W0001
  • Code commune INSEE : 50431 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Remilly Les Marais (50570). Le terrain couvre 0 m².

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