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Permis d’aménager à Remalard En Perche (61110) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/06/02 à REMALARD EN PERCHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 2 juin 2020 par la commune de REMALARD EN PERCHE. Implanté 11 Rue de l'Huisne - Bellou s, à Remalard En Perche (61110), dans le département d’Orne, en Basse-Normandie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

REMALARD EN PERCHE compte 1 896 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 Rue de l'Huisne - Bellou s, Remalard En Perche (61110).

Références cadastrales : C, 403, C, 629, C, 707.

Région : Basse-Normandie • Département : Orne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : REMALARD EN PERCHE (61110).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 998 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06134520P0001
  • Code commune INSEE : 61345 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Remalard En Perche (61110). Le terrain couvre 998 m².

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