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Permis d’aménager à Regneville-Sur-Mer (50590) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/06/02 à REGNEVILLE-SUR-MER à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2021, autorisé le 2 juin 2021 par la commune de REGNEVILLE-SUR-MER. Implanté SENTIER D'INTERPRETATION D, à Regneville-Sur-Mer (50590), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par DEPARTEMENT DE LA MANCHE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

REGNEVILLE-SUR-MER compte 733 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : SENTIER D'INTERPRETATION D, Regneville-Sur-Mer (50590).

Références cadastrales : AN, 112, AN, 114, AN, 117.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEPARTEMENT DE LA MANCHE (SIREN 225005024, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité SAINT-LO (50050)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 510 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05042921W0001
  • Code commune INSEE : 50429 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Regneville-Sur-Mer (50590). Le terrain couvre 12 510 m².

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