Permis d’aménager à Rechesy (90370) autorisé en 2024
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/09/03 à Rechesy à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 3 septembre 2024 par la commune de Rechesy. Implanté ""LE VILLAGE"", à Rechesy (90370), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par MO3F.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Rechesy compte 766 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rechesy (90370). Le terrain couvre 1 007 m².
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