Autorisation d’urbanisme PA n°09008123C0003 à Rechesy (90370) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09008123C0003). Le projet est situé au Rue du Tetre et de la Chai à Rechesy (90370). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 21 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Tetre et de la Chai, Rechesy (90370).
Références cadastrales : E, 481, E, 481, E, 483.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MO3F (SIREN 892604018, SIRET 89260401800028, APE 74.90A, catégorie juridique 5710, localité Suarce (90100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 744 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09008123C0003
- Code commune INSEE : 90081 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Rechesy (90370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 744 m².