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Permis d’aménager à Rebeuville (88300) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/07/19 à REBEUVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 19 juillet 2023 par la commune de REBEUVILLE. Implanté Rue du Bouvrot, à Rebeuville (88300), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

Le projet est porté par COMMUNE DE REBEUVILLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

REBEUVILLE compte 284 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Bouvrot, Rebeuville (88300).

Références cadastrales : ZD, 91.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE REBEUVILLE (SIREN 218803765, SIRET 21880376500013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité REBEUVILLE (88300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 87 019 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 décembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08837623N0001
  • Code commune INSEE : 88376 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Rebeuville (88300). Le terrain couvre 87 019 m².

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