Permis d’aménager à Realville (82440) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/10/08 à REALVILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2018, autorisé le 8 octobre 2018 par la commune de REALVILLE. Implanté ROUTE DE BIOULE, à Realville (82440), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
REALVILLE compte 1 863 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE BIOULE, Realville (82440).
Références cadastrales : 0F, 2210.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOULOGNE-BILLANCOURT (92100).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 908 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 septembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 23 novembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08214918N0002
- Code commune INSEE : 82149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Realville (82440). Le terrain couvre 9 908 m².