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Permis d’aménager à Realville (82440) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/10/19 à REALVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 19 octobre 2016 par la commune de REALVILLE. Implanté CH DE VINCHE, à Realville (82440), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LIEU-DIT VIGNE REDON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

REALVILLE compte 1 863 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CH DE VINCHE, Realville (82440).

Références cadastrales : 0F, 757, 0F, 1842, 0F, 1843.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PELTRE (57245).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 445 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/10/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08214916N0001
  • Code commune INSEE : 82149 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Realville (82440). Le terrain couvre 7 445 m².

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