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Permis d’aménager à Ranville (14860) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/07/21 à RANVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 21 juillet 2023 par la commune de RANVILLE. Implanté 18 Rue des Carrieres, à Ranville (14860), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Longueval.

Le projet est porté par MOSAIC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

RANVILLE compte 1 982 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 18 Rue des Carrieres, Ranville (14860).

Références cadastrales : AH, 277.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MOSAIC (SIREN 881605299, SIRET 88160529900018, APE 71.12A, catégorie juridique 5499, localité HEROUVILLE SAINT CLAIR (14209)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 742 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01453023D0001
  • Code commune INSEE : 14530 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ranville (14860). Le terrain couvre 8 742 m².

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