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Permis d’aménager à Raismes (59590) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/03/08 à Raismes à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2012, autorisé le 8 mars 2013 par la commune de Raismes. Implanté RUE de la Fontaine de l Hermit, à Raismes (59590), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par HABITAT DU NORD SA D HLM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Raismes compte 12 055 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de la Fontaine de l Hermit, Raismes (59590).

Références cadastrales : AH, 344, AH, 394.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT DU NORD SA D HLM (SIREN 456503556, SIRET 45650355600080, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, localité Villeneuve-d Ascq (59650)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/03/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05949112E0002
  • Code commune INSEE : 59491 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Raismes (59590). Le terrain couvre 0 m².

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