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Permis d’aménager à Quintigny (39570) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/09/06 à QUINTIGNY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 6 septembre 2023 par la commune de QUINTIGNY. Implanté 153 RUE CHARLES NODIER, à Quintigny (39570), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

Le projet est porté par COMMUNE DE QUINTIGNY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

QUINTIGNY compte 282 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 153 RUE CHARLES NODIER, Quintigny (39570).

Références cadastrales : ZC, 78.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE QUINTIGNY (SIREN 213904477, SIRET 21390447700014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité QUINTIGNY (39570)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 831 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03944723P0001
  • Code commune INSEE : 39447 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Quintigny (39570). Le terrain couvre 2 831 m².

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