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Autorisation d’urbanisme PA n°00718824A0004 à Quintenas (07290) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00718824A0004). Le projet est situé au 275 Route de l'Heaume à Quintenas (07290). Le projet se situe dans le département Ardèche, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 3 avril 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 275 Route de l'Heaume, Quintenas (07290).

Références cadastrales : A, 1174.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT DAUPHINOIS (SIREN 435881222, SIRET 43588122200036, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, localité VALENCE (26000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 813 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/04/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00718824A0004
  • Code commune INSEE : 07188 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 avril 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Quintenas (07290). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 813 m².