Permis d’aménager à Quintenas (07290) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/05/30 à Quintenas à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2016, autorisé le 30 mai 2016 par la commune de Quintenas. Implanté Lieu-dit Sinfonts, à Quintenas (07290), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Sinfonts.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Quintenas compte 1 729 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Sinfonts, Quintenas (07290).
Références cadastrales : A, 1150, A, 1148, A, 1118.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Carpentras (84200).
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Quintenas (07290). Le terrain couvre 0 m².
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