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Permis d’aménager à Quintenas (07290) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/04/22 à Quintenas à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 22 avril 2014 par la commune de Quintenas. Implanté RTE Departementale 578, à Quintenas (07290), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes, dans le secteur de la terrasse.

Le projet est porté par HABITAT DAUPHINOIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Quintenas compte 1 729 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE Departementale 578, Quintenas (07290).

Références cadastrales : A, 1023p, A, 1021, A, 915.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT DAUPHINOIS (SIREN 435881222, SIRET 43588122200036, APE 68.20A, catégorie juridique 5647, localité Valence (26000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 19 356 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00718814A0001
  • Code commune INSEE : 07188 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Quintenas (07290). Le terrain couvre 19 356 m².

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