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Permis d’aménager à Quevreville La Poterie (76520) autorisé en 2021

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2021/12/03 à QUEVREVILLE LA POTERIE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2021, autorisé le 3 décembre 2021 par la commune de QUEVREVILLE LA POTERIE. Implanté Rue du Calvaire, à Quevreville La Poterie (76520), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par LE CHENE JAUNET.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

QUEVREVILLE LA POTERIE compte 1 032 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Calvaire, Quevreville La Poterie (76520).

Références cadastrales : AC, 127.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CHENE JAUNET (SIREN 448429985, SIRET 44842998500014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité PONT DE L ARCHE (27340)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 10 316 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/12/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07651421M0001
Code commune INSEE : 76514 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Quevreville La Poterie (76520). Le terrain couvre 10 316 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2021 - du Calvaire -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	23
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	76
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Seine-Maritime
Code de la commune du lieu des travaux	76514
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	07651421M0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-12-03
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LE CHENE JAUNET
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	448429985
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	44842998500014
Code postal du demandeur	27340
Localité du demandeur	PONT DE L ARCHE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	Rue
Libellé de la voie du terrain	du Calvaire
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	QUEVREVILLE LA POTERIE
Code postal du terrain	76520
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	127
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	10316
Code zone opératoire	4
COMM_NORM	-