Autorisation d’urbanisme PA n°05618515L0004 à QUEVEN (56530) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05618515L0004). Le projet est situé au ZAC de Croizamus - Rue des à QUEVEN (56530). Le projet se situe dans le département Morbihan, en région Bretagne.
L’autorisation a été délivrée le 11 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : ZAC de Croizamus - Rue des, QUEVEN (56530).
Références cadastrales : BI, 6, BI, 177.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE QUEVEN (SIREN 215601857, SIRET 21560185700018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité QUEVEN (56530)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 15 660 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05618515L0004
- Code commune INSEE : 56185 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à QUEVEN (56530). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 660 m².