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Permis d’aménager à Quettreville-Sur-Sienne (50660) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/03/27 à QUETTREVILLE-SUR-SIENNE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 27 mars 2020 par la commune de QUETTREVILLE-SUR-SIENNE. Implanté LA MALADRIE, à Quettreville-Sur-Sienne (50660), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par COMMUNE DE QUETTREVILLE-SUR-SIENNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

QUETTREVILLE-SUR-SIENNE compte 3 188 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA MALADRIE, Quettreville-Sur-Sienne (50660).

Références cadastrales : ZI, 193, ZI, 189.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE QUETTREVILLE-SUR-SIENNE (SIREN 200082378, SIRET 20008237800015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité QUETTREVILLE-SUR-SIENNE (50660)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 929 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 novembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 24 mars 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05041920W0001
  • Code commune INSEE : 50419 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Quettreville-Sur-Sienne (50660). Le terrain couvre 9 929 m².

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