← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Quesnoy

Permis d’aménager à Le Quesnoy autorisé en 2018

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2018/02/16 à LE QUESNOY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 16 février 2018 par la commune de LE QUESNOY. Implanté RTE DE L ETANG, à Le Quesnoy, dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par COMMUNE DE LE QUESNOY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LE QUESNOY compte 4 852 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DE L ETANG, Le Quesnoy.

Références cadastrales : AH, 16, AH, 18.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LE QUESNOY (SIREN 215904814, SIRET 21590481400013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LE QUESNOY (59530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 17 159 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/02/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0594811700002
  • Code commune INSEE : 59481 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Quesnoy. Le terrain couvre 17 159 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Quesnoy

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Le Quesnoy