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Permis d’aménager à Quaix-En-Chartreuse (38950) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/10/30 à QUAIX-EN-CHARTREUSE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 30 octobre 2017 par la commune de QUAIX-EN-CHARTREUSE. Implanté CHEMIN DU CHATEAU, à Quaix-En-Chartreuse (38950), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE CHATEAU.

Le projet est porté par SO.G.IM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

QUAIX-EN-CHARTREUSE compte 908 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DU CHATEAU, Quaix-En-Chartreuse (38950).

Références cadastrales : C, 509, C, 511, C, 828.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SO.G.IM (SIREN 479853418, SIRET 47985341800024, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité PIERREFEU DU VAR (83390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 122 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juin 2018. L’achèvement a été déclaré le 21 mars 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 9 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383281700001
  • Code commune INSEE : 38328 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Quaix-En-Chartreuse (38950). Le terrain couvre 2 122 m².

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