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Permis d’aménager à Puy-Saint-Vincent (05290) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/05/08 à Puy-Saint-Vincent à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2017, autorisé le 8 mai 2017 par la commune de Puy-Saint-Vincent. Implanté Lieu-dit le Laux les Landes0, à Puy-Saint-Vincent (05290), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de le Laux les Landes0.

Le projet est porté par SAEM DES ECRINS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Puy-Saint-Vincent compte 280 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit le Laux les Landes0, Puy-Saint-Vincent (05290).

Références cadastrales : B, 2096, C, 1146, C, 269.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAEM DES ECRINS (SIREN 350527651, SIRET 35052765100011, APE 49.39C, catégorie juridique 5515, localité Puy-Saint-Vincent (05290)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/05/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00511017H0002
  • Code commune INSEE : 05110 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Puy-Saint-Vincent (05290). Le terrain couvre 0 m².

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