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Permis d’aménager à Puy-Saint-Vincent (05290) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/05/24 à Puy-Saint-Vincent à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 24 mai 2016 par la commune de Puy-Saint-Vincent. Implanté Lieu-dit Cochy, à Puy-Saint-Vincent (05290), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Cochy.

Le projet est porté par LA PIERRE D'ANGLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Puy-Saint-Vincent compte 280 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Cochy, Puy-Saint-Vincent (05290).

Références cadastrales : D, 1633, D, 1634, D, 1635.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA PIERRE D'ANGLE (SIREN 393560297, SIRET 39356029700011, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Annecy (74000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00511015H0003
  • Code commune INSEE : 05110 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Puy-Saint-Vincent (05290). Le terrain couvre 0 m².

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