Autorisation d’urbanisme PA n°00511014H0001 à Puy-Saint-Vincent (05290) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00511014H0001). Le projet est situé au Lieu-dit LES BRUYERES à Puy-Saint-Vincent (05290). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 15 juillet 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES BRUYERES, Puy-Saint-Vincent (05290).
Références cadastrales : F, 2293.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SAEM DES ECRINS (SIREN 350527651, SIRET 35052765100011, APE 49.39C, catégorie juridique 5515, localité Puy-Saint-Vincent (05290)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 724 011 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00511014H0001
- Code commune INSEE : 05110 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Puy-Saint-Vincent (05290). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 724 011 m².