Autorisation d’urbanisme PA n°00510915H0001 à PUY SAINT PIERRE (05100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00510915H0001). Le projet est situé au PRA LONG à PUY SAINT PIERRE (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 10 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : PRA LONG, PUY SAINT PIERRE (05100).
Références cadastrales : B, 726, B, 730, B, 731.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ECOLE DE SKI FRANCAIS (SIREN 380031013, SIRET 38003101300010, APE 94.11Z, catégorie juridique 9220, localité Briancon (05100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 922 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00510915H0001
- Code commune INSEE : 05109 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PUY SAINT PIERRE (05100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 922 m².