Permis d’aménager à Puy-Saint-Andre (05100) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/12/20 à PUY-SAINT-ANDRE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2017, autorisé le 20 décembre 2017 par la commune de PUY-SAINT-ANDRE. Implanté LE GUY, à Puy-Saint-Andre (05100), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le projet est porté par COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
PUY-SAINT-ANDRE compte 465 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE GUY, Puy-Saint-Andre (05100).
Références cadastrales : B, 685, B, 686, B, 950.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS (SIREN 240500439, SIRET 24050043900080, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité BRIANCON (05105)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 538 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00510717H0002
- Code commune INSEE : 05107 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Puy-Saint-Andre (05100). Le terrain couvre 6 538 m².