Autorisation d’urbanisme PA n°0692851800001 à PUSIGNAN (69330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0692851800001). Le projet est situé au 35 Petite Route à PUSIGNAN (69330). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 22 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 35 Petite Route, PUSIGNAN (69330).
Références cadastrales : AC, 21, AC, 22, AC, 54.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BUILT FOR LIFE (B.F.L) (SIREN 877993188, SIRET 87799318800011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité MOUGINS (06250)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 juin 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692851800001
- Code commune INSEE : 69285 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PUSIGNAN (69330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².